Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AUBERGE RURALE
FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
1263836
Date de dépôt :
01/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/2023
AUBERGE RURALE de FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS

Présentation de la marque AUBERGE RURALE

Déposée le 1 juillet 1983 par l'association loi 1901 FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUBERGE RURALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS domicilié(e) 83 avenue d'Italie - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 360 919 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.

La marque AUBERGE RURALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AUBERGE RURALE est expirée depuis le 1 juillet 2023.

FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS a également déposé les autres marques suivantes : LOGIS RANDONNEE PEDESTRE , Menu du Terroir Logis de France , LA PLAISIROLOGIS , AUBERGE RURALE , Excursions Gourmandes , Le 4 heures des Logis , Les Ateliers Gourmets Logis , Logis D'EXCEPTION , LOGIS , LOGIS DE FRANCE RESTAURATEUR HÔTELIER


FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - 83 avenue d'Italie - 75013 - PARIS - France - SIREN 784360919


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 1 juillet 2003 n°2245458 - Publication au BOPI 2003-07-01

Inscription le 29 décembre 2008 - Changement de dénomination n°488429 - Publication au BOPI 2008-12-29

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2003 n°2020737 - Publication au BOPI 2003-07-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2013 n°2528018 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-23

Imprimés, journaux, revues, périodiques, livres, papier et articles en papier. Agences d'informations publicitaires. Agences touristiques. Location de chambres, direction d'hôtels, homes touristiques, motels, informations pour particuliers, services de logements, hôtels, pensions, restauration, restaurants.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.